Conseil Municipal du 25 janvier 2012




DELIBERATIONS

Enfance et Education


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2012-CM-8SECTORISATION SCOLAIRE : modification - Délibération - (sans annexe)

Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2012-CM-9FINANCES COMMUNALES : engagement, liquidation et mandatement de certaines dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2012 - Délibération - (sans annexe)
2012-CM-10SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2012 : versement d’une avance avant le vote du budget primitif 2012 - Délibération - (sans annexe)

Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2012-CM-1CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)
2012-CM-2CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 14 décembre 2011 - Délibération - (sans annexe)

Instances et administration municipales


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2012-CM-3MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL AUPRES DE LA VILLE DE HAGUENAU - Délibération - (sans annexe)
2012-CM-4PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : activités accessoires auprès de la Ville de Haguenau - Délibération - (sans annexe)
2012-CM-5CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE : convention de partenariat - Délibération - (sans annexe)
2012-CM-6RELAIS CULTUREL DE HAGUENAU : convention de partenariat - Délibération - (sans annexe)
2012-CM-7Haguenau Entr'Aide : convention de partenariat - Délibération - (sans annexe)

Introduction (réservé SCM)


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2012-CM-87Débat d'ouverture - Délibération - (sans annexe)